POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS - Permis de construire et DP

Active
200044881 Établissement public local social et médico-social PME Créée le 01/01/2014

Présentation détaillée de POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS

POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bais.

Profil et organisation

POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local social et médico-social, avec un siège déclaré 53160 à BAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS
SIREN
Forme juridique
Établissement public local social et médico-social
Activité principale
NAF 87.10C - Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS

Activité d’urbanisme de POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS

POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2015 - 21/07/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2015 - 21/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS

2 autorisations sur la période 05/02/2015 - 21/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
42 Rue De Normandie, Bais (53160) PC Locaux AS3, AS109 35 472 m² 8 780 m² 2026/07/21
15 Rue Du Maine, Bais (53160) PC Locaux AT133 13 300 m² 40 m² 2015/02/05

Répartition géographique des autorisations de POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS

Sources des informations sur POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS ?
POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS ?
Le profil de POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POLE MEDICO-SOCIAL BAIS/HAMBERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides