PLAN ET TERRE - Permis d'aménager

Active
813179025 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 12/08/2015

Infos clés

Siège

Aude (11)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de PLAN ET TERRE

PLAN ET TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sallèles-d'Aude.

Profil et organisation

PLAN ET TERRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11100 à NARBONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PLAN ET TERRE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/08/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de PLAN ET TERRE

Activité d’urbanisme de PLAN ET TERRE

PLAN ET TERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2016 - 03/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour PLAN ET TERRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/02/2016 - 03/06/2019

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de PLAN ET TERRE

2 autorisations sur la période 17/02/2016 - 03/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sallèles-d'Aude.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
De Truilhas Canto Perdrix, Sallèles-d'Aude (11590) PA AL96 7 805 m² 2019/06/03
Marcelin Albert, Sallèles-d'Aude (11590) PA BD214, BD215 2 758 m² 2016/02/17

Répartition géographique des autorisations de PLAN ET TERRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PLAN ET TERRE

Sources des informations sur PLAN ET TERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PLAN ET TERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PLAN ET TERRE ?
PLAN ET TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PLAN ET TERRE ?
Le profil de PLAN ET TERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PLAN ET TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PLAN ET TERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PLAN ET TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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