Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| De Truilhas Canto Perdrix, Sallèles-d'Aude (11590) | PA | AL96 | 7 805 m² | 2019/06/03 |
PLAN ET TERRE - Permis d'aménager
Active
813179025
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 12/08/2015
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de PLAN ET TERRE
PLAN ET TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sallèles-d'Aude.
Profil et organisation
PLAN ET TERRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 11100 à Narbonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PLAN ET TERRE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/08/2015
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de PLAN ET TERRE
Activité d’urbanisme de PLAN ET TERRE
PLAN ET TERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/02/2016 - 03/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PLAN ET TERRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
17/02/2016 - 03/06/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de PLAN ET TERRE
2 autorisations sur la période 17/02/2016 - 03/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sallèles-d'Aude.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Marcelin Albert, Sallèles-d'Aude (11590) | PA | BD214, BD215 | 2 758 m² | 2016/02/17 |
Répartition géographique des autorisations de PLAN ET TERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PLAN ET TERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SY PROMOTION
SIREN 439687146
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
L'ASTERIDE
SIREN 503328908
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
BV PROMOTION
SIREN 829387513
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PA
SARL C.D.R.
SIREN 329072227
Même département de siège
13 autorisations
5 PC
8 PA
S M PROMOTION
SIREN 330619958
Même département de siège
11 autorisations
9 PA
2 PD
SM COEUR DE VILLE
SIREN 908427065
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur PLAN ET TERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur PLAN ET TERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PLAN ET TERRE ?
PLAN ET TERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PLAN ET TERRE ?
Le profil de PLAN ET TERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PLAN ET TERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PLAN ET TERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PLAN ET TERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable