2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
PIERRES ET TERRITOIRES D'EURE ET LOIR est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Morancez.
PIERRES ET TERRITOIRES D'EURE ET LOIR est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 28000 à Chartres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PIERRES ET TERRITOIRES D'EURE ET LOIR compte 6 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 12/11/2020, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PIERRES ET TERRITOIRES D'EURE ET LOIR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 03/09/2013 - 02/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Morancez. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PIERRES ET TERRITOIRES D'EURE ET LOIR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Morancez (28630) | PC Logement | — | — | 782 m² | 2015/06/02 |
| Adresse Non Renseignée, Morancez (28630) | PC Logement | — | — | 465 m² | 2015/06/02 |
| Adresse Non Renseignée, Morancez (28630) | PC Logement | — | — | 465 m² | 2015/06/02 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Guiche, Fontenay-sur-Eure (28630) | PC Logement | ZP115, ZP46 | 14 129 m² | 2 291 m² | 2013/09/03 |
2 autorisations sur la période 24/04/2019 - 12/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Chuisnes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Croix Du Salut, Chuisnes (28190) | PA | G379, ZA36 | 15 181 m² | 2020/11/12 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Croix Du Salut, Chuisnes (28190) | PA | G379, YR12 | 19 838 m² | 2019/04/24 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
