SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II - Permis de construire et DP

Cessée
794171538 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 28/06/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2013 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champhol.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 28000 à CHARTRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Sigle
LA VARENNE II
Date de création
28/06/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II

SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II compte 4 autorisations recensées sur la période 24/07/2013 - 30/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

24/07/2013 - 30/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II

4 autorisations sur la période 24/07/2013 - 30/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Champhol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Champhol (28300) PC Logement 167 m² 2013/08/30
Adresse Non Renseignée, Champhol (28300) PC Logement 83 m² 2013/08/14
Adresse Non Renseignée, Champhol (28300) PC Logement 334 m² 2013/07/24
Adresse Non Renseignée, Champhol (28300) PC Logement 380 m² 2013/07/24

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II ?
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA VARENNE II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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