2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
PHILIPPE ET SYLVAINE JOLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villefranche-sur-Saône.
PHILIPPE ET SYLVAINE JOLY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PHILIPPE ET SYLVAINE JOLY compte 1 autorisation recensée sur la période 25/08/2020 - 25/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PHILIPPE ET SYLVAINE JOLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 25/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PHILIPPE ET SYLVAINE JOLY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 390 Boulevard General Leclerc, Villefranche-sur-Saône (69400) | PC Locaux | AB280, AB329 | 1 045 m² | 16 m² | 2020/08/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
