PERNAT-PALUD - Permis de construire et DP

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485077952 Autre société civile Créée le 02/11/2005

Présentation détaillée de PERNAT-PALUD

PERNAT-PALUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marnaz.

Profil et organisation

PERNAT-PALUD est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74460 à MARNAZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
PERNAT-PALUD
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/11/2005

Siège social

Permis de construire et DP de PERNAT-PALUD

Activité d’urbanisme de PERNAT-PALUD

PERNAT-PALUD compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2018 - 28/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PERNAT-PALUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2018 - 28/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PERNAT-PALUD

2 autorisations sur la période 03/05/2018 - 28/01/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Marnaz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PERNAT-PALUD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
119 Allee Des Prioles, Marnaz (74460) PC Locaux 0A5739, 0A4878 16 105 m² 1 277 m² 2020/01/28
119 Allee Des Prioles, Marnaz (74460) PC Locaux 0A9067, 0A9064 12 312 m² 106 m² 2018/05/03

Répartition géographique des autorisations de PERNAT-PALUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PERNAT-PALUD

Sources des informations sur PERNAT-PALUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PERNAT-PALUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PERNAT-PALUD ?
PERNAT-PALUD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PERNAT-PALUD ?
Le profil de PERNAT-PALUD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PERNAT-PALUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PERNAT-PALUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PERNAT-PALUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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