3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
PEPINIERES FOUGERE VAUDAINE SARL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seyssuel.
PEPINIERES FOUGERE VAUDAINE SARL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38200 à Seyssuel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PEPINIERES FOUGERE VAUDAINE SARL compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2020 - 21/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PEPINIERES FOUGERE VAUDAINE SARL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/12/2020 - 21/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Seyssuel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PEPINIERES FOUGERE VAUDAINE SARL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemin Du Subellin, Seyssuel (38200) | PC Locaux | B491, B492 | 56 107 m² | 792 m² | 2026/01/21 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Chemi Du Subellin, Seyssuel (38200) | PC Locaux | 0B670, 0B666 | 15 100 m² | 1 089 m² | 2020/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.