2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
5
PATRI-CONCEPT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Brossainc.
PATRI-CONCEPT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13450 à Grans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PATRI-CONCEPT compte 5 autorisations recensées sur la période 04/12/2015 - 20/02/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PATRI-CONCEPT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/12/2015 - 20/02/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Brossainc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PATRI-CONCEPT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Qu Rue De L'enclos, Grans (13450) | PC Logement | AV26 | 359 m² | 106 m² | 2024/02/20 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Impasse Du Reservoir - Rev, Brossainc (07340) | PC Logement | A1793 | 700 m² | 118 m² | 2023/10/06 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Impasse Des Chalets, Saint-Jacques-d'Atticieux (07340) | PC Logement | A2249 | 149 m² | 33 m² | 2022/02/18 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Revoux Et Bonnefond - Lot, Brossainc (07340) | PC Logement | A1854 | 931 m² | 200 m² | 2021/12/16 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'enclos -, Grans (13450) | PC Logement | AV16, AV20 | 1 020 m² | 181 m² | 2015/12/04 |
1 à 5 sur 5 autorisations
3 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
