2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICAUX SOCIAUX est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Gemme.
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICAUX SOCIAUX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 17250 à Sainte-Gemme.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICAUX SOCIAUX compte 7 autorisations recensées sur la période 15/12/2013 - 13/03/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICAUX SOCIAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 15/12/2013 - 13/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sainte-Gemme.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES PARENTS ET AMIS GESTIONNAIRES D'ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICAUX SOCIAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 7 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Chollet, Le Gua (17600) | PC Locaux | ZP32, ZP4 | 45 975 m² | 670 m² | 2024/03/13 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Marennes, Sainte-Gemme (17250) | PC Locaux | J730, J915 | 311 266 m² | 294 m² | 2023/04/28 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departemental N_117 ""La Beausse"", Le Gua (17600) | PC Locaux | B45, B1072 | — | 270 m² | 2017/06/06 |
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Magne, Sainte-Gemme (17250) | PC Locaux | OJ516, OJ515 | 964 414 m² | 107 m² | 2014/07/17 |
| Ferme De Magne, Sainte-Gemme (17250) | PC Locaux | OJ516, OJ515 | 964 414 m² | 239 m² | 2014/06/16 |
| Rte De Nancras D 117E2, Le Gua (17600) | PC Locaux | OJ836, OJ646 | 1 555 793 m² | 108 m² | 2014/01/27 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Magne, Sainte-Gemme (17250) | PC Locaux | OJ516, OJ515 | — | 36 m² | 2013/12/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
