2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
PARC DE L'ECHANGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemaudin et Vaux.
PARC DE L'ECHANGE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PARC DE L'ECHANGE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2017 - 06/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PARC DE L'ECHANGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/02/2017 - 06/06/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chemaudin et Vaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC DE L'ECHANGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Rene Thom - Zac De L'e, Chemaudin et Vaux (25320) | PC Mixte | ZE199, ZE200 | 4 900 m² | 2 294 m² | 2017/02/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
