2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 17.22Z - Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
PAPETERIES DU COTENTIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orval sur Sienne.
PAPETERIES DU COTENTIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50660 à Orval sur Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PAPETERIES DU COTENTIN compte 4 autorisations recensées sur la période 25/03/2016 - 24/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PAPETERIES DU COTENTIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/05/2018 - 24/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Orval sur Sienne. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAPETERIES DU COTENTIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 C Rue De La Tanguiere, Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | A1093, A1331 | 49 150 m² | 49 m² | 2025/03/24 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Rue De La Tanguiere ""Le Pont De La Roque"", Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | A212, A217 | 49 150 m² | 1 007 m² | 2020/02/27 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52 Rue De La Tanguiere Le Pont De La Roque Orval, Orval sur Sienne (50660) | PC Locaux | A212, A217 | 49 150 m² | 1 433 m² | 2018/05/15 |
1 autorisation sur la période 25/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Orval sur Sienne. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 52 Rue De La Tanguiere, Orval sur Sienne (50660) | PD | A217 | — | 2016/03/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
