PAPETERIES DU COTENTIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
379666902 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/11/1990

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Manche (50)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de PAPETERIES DU COTENTIN

PAPETERIES DU COTENTIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orval sur Sienne.

Profil et organisation

PAPETERIES DU COTENTIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50660 à ORVAL SUR SIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PAPETERIES DU COTENTIN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 17.22Z - Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
SIRET du siège
Date de création
01/11/1990
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PAPETERIES DU COTENTIN

Activité d’urbanisme de PAPETERIES DU COTENTIN

PAPETERIES DU COTENTIN compte 4 autorisations recensées sur la période 25/03/2016 - 24/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PAPETERIES DU COTENTIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

25/03/2016 - 24/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PAPETERIES DU COTENTIN

3 autorisations sur la période 15/05/2018 - 24/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Orval sur Sienne. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PAPETERIES DU COTENTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
52 C Rue De La Tanguiere, Orval sur Sienne (50660) PC Locaux A1093, A1331 49 150 m² 49 m² 2025/03/24
52 Rue De La Tanguiere ""Le Pont De La Roque"", Orval sur Sienne (50660) PC Locaux A212, A217 49 150 m² 1 007 m² 2020/02/27
52 Rue De La Tanguiere Le Pont De La Roque Orval, Orval sur Sienne (50660) PC Locaux A212, A217 49 150 m² 1 433 m² 2018/05/15

Permis de démolir de PAPETERIES DU COTENTIN

1 autorisation sur la période 25/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Orval sur Sienne. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
52 Rue De La Tanguiere, Orval sur Sienne (50660) PD A217 2016/03/25

Répartition géographique des autorisations de PAPETERIES DU COTENTIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à PAPETERIES DU COTENTIN

Sources des informations sur PAPETERIES DU COTENTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PAPETERIES DU COTENTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PAPETERIES DU COTENTIN ?
PAPETERIES DU COTENTIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PAPETERIES DU COTENTIN ?
Le profil de PAPETERIES DU COTENTIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PAPETERIES DU COTENTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PAPETERIES DU COTENTIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PAPETERIES DU COTENTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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