OZAM - Permis de construire et DP

Cessée
521073817 Société civile immobilière Créée le 01/03/2010

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OZAM

OZAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Marin.

Profil et organisation

OZAM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97232 au Lamentin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
OZAM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/03/2010

Siège social

Permis de construire et DP de OZAM

Activité d’urbanisme de OZAM

OZAM compte 1 autorisation recensée sur la période 04/01/2014 - 04/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OZAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/01/2014 - 04/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OZAM

1 autorisation sur la période 04/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Marin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OZAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de OZAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OZAM

Sources des informations sur OZAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OZAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OZAM ?
OZAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OZAM ?
Le profil de OZAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OZAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OZAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OZAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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