OVAL'D - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
802226308 Société civile immobilière Créée le 28/04/2014

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OVAL'D

OVAL'D est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montceau-les-Mines.

Profil et organisation

OVAL'D est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71300 à MONTCEAU-LES-MINES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OVAL'D
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/04/2014

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OVAL'D

Activité d’urbanisme de OVAL'D

OVAL'D compte 3 autorisations recensées sur la période 24/09/2015 - 14/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OVAL'D, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

24/09/2015 - 14/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OVAL'D

2 autorisations sur la période 07/10/2015 - 14/05/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Montceau-les-Mines. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OVAL'D dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Du Plessis, Montceau-les-Mines (71300) PC Locaux BD60 226 m² 86 m² 2018/05/14
2 Rue Du Plessis, Montceau-les-Mines (71300) PC Locaux BD60 226 m² 120 m² 2015/10/07

Permis de démolir de OVAL'D

1 autorisation sur la période 24/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montceau-les-Mines. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Rue Du Plessis, Montceau-les-Mines (71300) PD BD60 226 m² 2015/09/24

Répartition géographique des autorisations de OVAL'D

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OVAL'D

Sources des informations sur OVAL'D

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OVAL'D

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OVAL'D ?
OVAL'D est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OVAL'D ?
Le profil de OVAL'D recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OVAL'D apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OVAL'D concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OVAL'D signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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