2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 74.90B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Siège
Total autorisations
18
Permis de construire et DP
13
Permis de démolir
5
OSIRIS est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Salaise-sur-Sanne.
OSIRIS est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 38150 à Roussillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OSIRIS compte 18 autorisations recensées sur la période 13/11/2015 - 12/02/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OSIRIS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 13/11/2015 - 12/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Salaise-sur-Sanne. Ce type représente 72 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OSIRIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gaston Monmousseau, Roussillon (38150) | PC Locaux | BV12 | 97 457 m² | 7 m² | 2022/09/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
5 autorisations sur la période 02/08/2017 - 07/07/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Salaise-sur-Sanne. Ce type représente 28 % des autorisations du profil.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Gaston Monmousseau, Roussillon (38150) | PD | BV12, BV13 | 114 621 m² | 2025/07/07 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Gaston Monmousseau, Roussillon (38150) | PD | BV12, BV13 | 114 621 m² | 2024/08/07 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Gaston Monmousseau, Salaise-sur-Sanne (38150) | PD | AD481 | 761 728 m² | 2023/09/25 |
| Rue Gaston Monmousseau, Salaise-sur-Sanne (38150) | PD | AD481 | 761 728 m² | 2023/09/25 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Plateforme Chimique - Cham, Salaise-sur-Sanne (38150) | PD | AD481 | 761 728 m² | 2017/08/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
