Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Talmont-Saint-Hilaire.
Profil et organisation
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85440 à Talmont-Saint-Hilaire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE
Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE
ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/08/2019 - 20/08/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/08/2019 - 20/08/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE
1 autorisation sur la période 20/08/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Talmont-Saint-Hilaire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE ?
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Le profil de ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT ST PIERRE DE TALMONT ST HILAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.