2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT CHARLES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Manosque.
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT CHARLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 04100 à Manosque.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT CHARLES compte 3 autorisations recensées sur la période 26/05/2014 - 11/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT CHARLES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/05/2014 - 02/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Manosque. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE SAINT CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Boulevard Casimir Pellouti, Manosque (04100) | PC Locaux | BN259, BN285 | 6 849 m² | 2 238 m² | 2017/02/02 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Boulevard Casimir Pellouti, Manosque (04100) | PC Locaux | BN259, BN285 | 5 167 m² | 162 m² | 2014/05/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 11/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Manosque. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Boulevard Casimir Pellouti, Manosque (04100) | PD | BN259, BN285 | 9 127 m² | 2024/04/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
