2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Permis de construire et DP
2
ESF ALLOS LE SEIGNUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allos.
ESF ALLOS LE SEIGNUS est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 04260 à Allos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ESF ALLOS LE SEIGNUS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/12/2024 - 20/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ESF ALLOS LE SEIGNUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/12/2024 - 20/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Allos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ESF ALLOS LE SEIGNUS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Seignus Bas, Allos (04260) | PC Locaux | AE173, AE33 | 10 756 m² | 60 m² | 2024/12/20 |
| Seignus Bas, Allos (04260) | DP Locaux | AE36 | 207 m² | 19 m² | 2024/12/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
