ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
339289118 Association déclarée PME Créée le 14/11/1986

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Gard (30)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.

Profil et organisation

ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30100 à ALES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
OGEC
Date de création
14/11/1986
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Activité d’urbanisme de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/03/2021 - 17/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/03/2021 - 17/06/2021

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

1 autorisation sur la période 17/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Alès. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Rue Soubeyranne, Alès (30100) PC Locaux CB42 1 713 m² 1 m² 2021/06/17

Permis de démolir de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

2 autorisations sur la période 01/03/2021 - 14/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Alès. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
44 Rue Soubeyranne, Alès (30100) PD CB42 2021/04/14
44 Rue Soubeyranne, Alès (30100) PD CB42 2021/03/01

Répartition géographique des autorisations de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Sources des informations sur ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ?
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE ?
Le profil de ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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