2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
2
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30100 à Alès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/03/2021 - 17/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Alès. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Soubeyranne, Alès (30100) | PC Locaux | CB42 | 1 713 m² | 1 m² | 2021/06/17 |
2 autorisations sur la période 01/03/2021 - 14/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Alès. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Soubeyranne, Alès (30100) | PD | CB42 | — | 2021/04/14 |
| 44 Rue Soubeyranne, Alès (30100) | PD | CB42 | — | 2021/03/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
