ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC - Permis de construire et DP

Active
775884976 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Vigan.

Profil et organisation

ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 30120 MOLIERES-CAVAILLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

Activité d’urbanisme de ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2013 - 27/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2013 - 27/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

2 autorisations sur la période 20/03/2013 - 27/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Le Vigan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
362 Route De Laparot, Molières-Cavaillac (30120) PC Locaux B336, B351 17 169 m² 416 m² 2023/10/27
11 Rue Pierre Gorlier, Le Vigan (30120) PC Locaux AB685, AB512 468 m² 691 m² 2013/03/20

Répartition géographique des autorisations de ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

Sources des informations sur ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC ?
ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC ?
Le profil de ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS EDUCATIVE DU MAS CAVAILLAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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