ORCIERES LABELLEMONTAGNE - Autorisations d'urbanisme

Active
451041172 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/11/2003

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

3

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ORCIERES LABELLEMONTAGNE

ORCIERES LABELLEMONTAGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcières.

Profil et organisation

ORCIERES LABELLEMONTAGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73800 à PORTE-DE-SAVOIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORCIERES LABELLEMONTAGNE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 49.39C - Téléphériques et remontées mécaniques
SIRET du siège
Date de création
01/11/2003
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Autorisations d'urbanisme de ORCIERES LABELLEMONTAGNE

Activité d’urbanisme de ORCIERES LABELLEMONTAGNE

ORCIERES LABELLEMONTAGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 03/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ORCIERES LABELLEMONTAGNE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/09/2013 - 03/09/2021

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de ORCIERES LABELLEMONTAGNE

2 autorisations sur la période 02/09/2013 - 18/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Orcières. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Roche Rousse Le Laus, Orcières (05170) PA D47, D45 2014/01/18
Roche Rousse Le Laus, Orcières (05170) PA D23, D1115 912 200 m² 2013/09/02

Permis de démolir de ORCIERES LABELLEMONTAGNE

1 autorisation sur la période 03/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Orcières. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Drouets, Orcières (05170) PD B91, B93 281 651 m² 2021/09/03

Répartition géographique des autorisations de ORCIERES LABELLEMONTAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ORCIERES LABELLEMONTAGNE

Sources des informations sur ORCIERES LABELLEMONTAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORCIERES LABELLEMONTAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORCIERES LABELLEMONTAGNE ?
ORCIERES LABELLEMONTAGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORCIERES LABELLEMONTAGNE ?
Le profil de ORCIERES LABELLEMONTAGNE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORCIERES LABELLEMONTAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORCIERES LABELLEMONTAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORCIERES LABELLEMONTAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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