Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Roche Rousse Le Laus, Orcières (05170) | PA | D47, D45 | — | 2014/01/18 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
ORCIERES LABELLEMONTAGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcières.
ORCIERES LABELLEMONTAGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73800 à Porte-de-Savoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ORCIERES LABELLEMONTAGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 03/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ORCIERES LABELLEMONTAGNE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/09/2013 - 18/01/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Orcières. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Roche Rousse Le Laus, Orcières (05170) | PA | D47, D45 | — | 2014/01/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Roche Rousse Le Laus, Orcières (05170) | PA | D23, D1115 | 912 200 m² | 2013/09/02 |
1 autorisation sur la période 03/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Orcières. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Drouets, Orcières (05170) | PD | B91, B93 | 281 651 m² | 2021/09/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.