ORBITA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
921667051 Société civile immobilière Créée le 24/11/2022

Infos clés

Secteur

Autres secteurs

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ORBITA

ORBITA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

ORBITA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49380 à BELLEVIGNE-EN-LAYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORBITA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 00.00Z
SIRET du siège
Date de création
24/11/2022

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORBITA

Activité d’urbanisme de ORBITA

ORBITA compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2023 - 24/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORBITA, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/07/2023 - 24/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ORBITA

1 autorisation sur la période 12/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORBITA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Jeanne D'arc Chanzeaux, Chemillé-en-Anjou (49120) PC Logement AC47 136 m² 118 m² 2023/07/12

Permis de démolir de ORBITA

1 autorisation sur la période 24/04/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
3 Rue Jeanne D'arc De Chanze Chanzeaux, Chemillé-en-Anjou (49120) PD AC47 136 m² 2024/04/24

Répartition géographique des autorisations de ORBITA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ORBITA

Sources des informations sur ORBITA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORBITA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORBITA ?
ORBITA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORBITA ?
Le profil de ORBITA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORBITA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORBITA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORBITA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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