Présentation détaillée de OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaudun.
Profil et organisation
OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 28200 à Châteaudun.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
Activité d’urbanisme de OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS compte 4
autorisations recensées
sur la période 07/08/2017 - 08/03/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
07/08/2017 - 08/03/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
2 autorisations sur la période 07/08/2017 - 14/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaudun. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
2 autorisations sur la période 26/06/2018 - 08/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaudun. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS ?
OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS ?
Le profil de OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OPH DU GRAND CHATEAUDUN - LE LOGEMENT DUNOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.