2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Moule.
OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97160 au Moule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2022 - 09/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/03/2022 - 09/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Moule.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Rue Jeanne D'arc Morne Clarisse, Le Moule (97160) | DP Locaux | AP94 | 20 096 m² | 304 m² | 2026/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Morne Clarisse, Le Moule (97160) | DP Locaux | AP94 | 19 905 m² | 3 m² | 2025/11/25 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Morne Clarisse, Le Moule (97160) | PC Locaux | AP94 | 19 905 m² | 304 m² | 2022/03/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
