OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE - Permis de construire et DP

Active
314604000 Association déclarée PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE

OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Moule.

Profil et organisation

OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97160 au Moule.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
OGEC ST JOSEPH /DOMI
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE

Activité d’urbanisme de OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE

OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/03/2022 - 09/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/03/2022 - 09/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE

3 autorisations sur la période 10/03/2022 - 09/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Moule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
66 Rue Jeanne D'arc Morne Clarisse, Le Moule (97160) DP Locaux AP94 20 096 m² 304 m² 2026/01/09
Morne Clarisse, Le Moule (97160) DP Locaux AP94 19 905 m² 3 m² 2025/11/25
Morne Clarisse, Le Moule (97160) PC Locaux AP94 19 905 m² 304 m² 2022/03/10

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE

Sources des informations sur OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE ?
OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE ?
Le profil de OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINTS JOSEPH ET DOMINIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides