ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES - Permis de construire et DP

Active
484968979 Association déclarée PME Créée le 07/11/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES

ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Louis.

Profil et organisation

ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 97112 à GRAND-BOURG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
APAEI
Date de création
07/11/2005
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES

ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES compte 3 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 27/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/11/2016 - 27/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES

3 autorisations sur la période 30/11/2016 - 27/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Louis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Meilly, Saint-Louis (97134) PC Locaux AY52 10 000 m² 47 m² 2017/06/27
Menard(9Lot Jardins De Privat), Saint-Louis (97134) PC Locaux AC152, AC161 5 605 m² 407 m² 2016/12/13
Rn9 Beaurenon, Grand-Bourg (97112) PC Locaux AS167 5 108 m² 1 480 m² 2016/11/30

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES

Sources des informations sur ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES ?
ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES ?
Le profil de ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DES PARENTS AMIS ET DES ENFANTS INADAPTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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