OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC - Permis de construire et DP

Active
437666571 Association déclarée PME Créée le 01/01/2001

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC

OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne.

Profil et organisation

OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 42000 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Sigle
SPSC
Date de création
01/01/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC

OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2017 - 17/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2017 - 17/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC

2 autorisations sur la période 31/08/2017 - 17/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Aristide Briand Et La Paix, Saint-Étienne (42100) PC Locaux BV74 2 764 m² 48 m² 2020/03/17
9 Rue Aristide Briand Et De La P, Saint-Étienne (42100) DP Locaux BV74 10 m² 2017/08/31

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC

Sources des informations sur OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC ?
OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC ?
Le profil de OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT PAUL/ SAINT CHARLES DIT OGEC SPSC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides