OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE - Permis de construire et DP

Active
785898073 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE

OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Courdimanche.

Profil et organisation

OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 95300 à PONTOISE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Sigle
APIEJRP
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE

Activité d’urbanisme de OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE

OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/10/2016 - 22/09/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/10/2016 - 22/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE

2 autorisations sur la période 11/10/2016 - 22/09/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Courdimanche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Pontoise (95300) PC Locaux 1 160 m² 2022/09/22
63 Boule Des Chasseurs, Courdimanche (95800) PC Locaux HL224 6 067 m² 275 m² 2016/10/11

Répartition géographique des autorisations de OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE

Sources des informations sur OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE ?
OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE ?
Le profil de OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC SAINT LOUIS DE PONTOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides