3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC SAINT-JACQUES LA FORET-COLLEGE ST JACQUES LA FORET - LES ACHARDS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Achards.
OGEC SAINT-JACQUES LA FORET-COLLEGE ST JACQUES LA FORET - LES ACHARDS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85150 aux Achards.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC SAINT-JACQUES LA FORET-COLLEGE ST JACQUES LA FORET - LES ACHARDS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/12/2015 - 01/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC SAINT-JACQUES LA FORET-COLLEGE ST JACQUES LA FORET - LES ACHARDS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/12/2015 - 01/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Achards.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC SAINT-JACQUES LA FORET-COLLEGE ST JACQUES LA FORET - LES ACHARDS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Du College Saint Jacqu La Mothe-Achard, Les Achards (85150) | PC Locaux | AH130, AH140 | 41 355 m² | 812 m² | 2021/10/01 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5655 Rue De La Foret, Les Achards (85150) | PC Locaux | AH140, AH197 | 30 228 m² | 399 m² | 2015/12/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.