2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OGEC LES BROUZILS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Brouzils.
OGEC LES BROUZILS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85260 aux Brouzils.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC LES BROUZILS compte 1 autorisation recensée sur la période 08/01/2015 - 08/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC LES BROUZILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement aux Brouzils.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC LES BROUZILS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Lattre De Tassigny, Les Brouzils (85260) | PC Locaux | AL116 | 4 783 m² | 58 m² | 2015/01/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
