2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bernay.
OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 27300 à Bernay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME compte 3 autorisations recensées sur la période 02/03/2021 - 11/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/03/2021 - 11/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bernay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC JEANNE D'ARC - SAINT ANSELME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De La Charentonne, Bernay (27300) | PC Locaux | AW372, AW380 | 13 941 m² | 1 240 m² | 2021/03/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
