OGEC INSTITUT SAINTE FOY - Permis de démolir

Active
784925885 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de OGEC INSTITUT SAINTE FOY

OGEC INSTITUT SAINTE FOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coulommiers.

Profil et organisation

OGEC INSTITUT SAINTE FOY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77120 à COULOMMIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC INSTITUT SAINTE FOY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de démolir de OGEC INSTITUT SAINTE FOY

Activité d’urbanisme de OGEC INSTITUT SAINTE FOY

OGEC INSTITUT SAINTE FOY compte 2 autorisations recensées sur la période 27/06/2017 - 04/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC INSTITUT SAINTE FOY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/06/2017 - 04/07/2023

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de OGEC INSTITUT SAINTE FOY

2 autorisations sur la période 27/06/2017 - 04/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Coulommiers.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
12-14 Rue Des Capucins, Coulommiers (77120) PD AT6 5 396 m² 2023/07/04
12-14 Rue Des Capucins, Coulommiers (77120) PD AT6 5 396 m² 2017/06/27

Répartition géographique des autorisations de OGEC INSTITUT SAINTE FOY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC INSTITUT SAINTE FOY

Sources des informations sur OGEC INSTITUT SAINTE FOY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC INSTITUT SAINTE FOY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC INSTITUT SAINTE FOY ?
OGEC INSTITUT SAINTE FOY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC INSTITUT SAINTE FOY ?
Le profil de OGEC INSTITUT SAINTE FOY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC INSTITUT SAINTE FOY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC INSTITUT SAINTE FOY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC INSTITUT SAINTE FOY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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