2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-du-Harcouët.
OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50600 à Saint-Hilaire-du-Harcouët.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION compte 4 autorisations recensées sur la période 13/01/2017 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/08/2023 - 06/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-du-Harcouët. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC GESTION IMMACULEE CONCEPTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Saint Blaise, Saint-Hilaire-du-Harcouët (50600) | DP Locaux | AN285, AN286 | 3 692 m² | 5 m² | 2023/08/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-du-Harcouët. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Saint Blaise, Saint-Hilaire-du-Harcouët (50600) | PD | AN286 | — | 2017/01/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
