FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE - Permis de construire et DP

Active
780912713 Association déclarée PME Créée le 01/01/1997

Présentation détaillée de FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE

FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bourgvallées.

Profil et organisation

FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50750 à BOURGVALLEES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1997
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE

Activité d’urbanisme de FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE

FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE compte 7 autorisations recensées sur la période 31/05/2017 - 02/02/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

31/05/2017 - 02/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE

7 autorisations sur la période 31/05/2017 - 02/02/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Bourgvallées.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Rue Des Aumones, Bourgvallées (50750) PC Locaux ZI49 93 760 m² 134 m² 2026/02/02
3 Rte Du Paradis, Sainte-Suzanne-sur-Vire (50750) PC Locaux AB77, AB96 83 m² 2024/02/29
4 Rte De L'hotel Carentan, Sainte-Suzanne-sur-Vire (50750) PC Locaux ZD5, ZD59 675 m² 2023/01/19
31 Rue Des Aumones, Bourgvallées (50750) PC Locaux ZI49 93 760 m² 186 m² 2020/08/06
31 Rue Des Aumones Saint-Romphaire, Bourgvallées (50750) DP Locaux ZI49 93 760 m² 14 m² 2020/07/31
Le Jardin Vallee, Saint-Clair-sur-l'Elle (50680) PC Locaux B759, B782 4 593 m² 95 m² 2019/04/30
132 Rue Du Coquillot, Canisy (50750) PC Locaux AA111 1 407 m² 34 m² 2017/05/31

Répartition géographique des autorisations de FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE

Demandeurs comparables à FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE

Sources des informations sur FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE ?
FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE ?
Le profil de FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à FEDERATION DEPART CHASSEURS DE LA MANCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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