Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Rochefort-sur-Loire (49190) | PA | AH9 | 2 229 m² | 2026/04/29 |
OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE - Permis d'aménager
Active
323492116
Association déclarée
PME
Créée le 01/10/1981
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rochefort-sur-Loire.
Profil et organisation
OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49190 à Rochefort-sur-Loire.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- Section NAF
- P - Enseignement
- Division NAF
- 85 - Enseignement
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/1981
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
Activité d’urbanisme de OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2026 - 29/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/04/2026 - 29/04/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
1 autorisation sur la période 29/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rochefort-sur-Loire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AR PEP PAYS DE LOIRE
SIREN 431459791
Même secteur et même département
11 autorisations
11 PC
FEDERATION OEUVRES LAIQUES M L
SIREN 786120352
Même secteur et même département
10 autorisations
10 PC
KYPSELI
SIREN 340407816
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
ENTREE PUBLIC
SIREN 520773805
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
L'ARCHE EN ANJOU
SIREN 317000834
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
ADAPEI DU MAINE ET LOIRE
SIREN 775609977
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
Sources des informations sur OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE ?
OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE ?
Le profil de OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC ECOLES PRIVEES ROCHEFORT LOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable