2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
OGEC ECOLE JOSEPH NIEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Muret.
OGEC ECOLE JOSEPH NIEL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31600 à Muret.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC ECOLE JOSEPH NIEL compte 3 autorisations recensées sur la période 09/11/2015 - 23/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE JOSEPH NIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/11/2015 - 23/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Muret.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE JOSEPH NIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Av D'ox, Muret (31600) | PC Locaux | IB67, IB72 | 10 351 m² | 81 m² | 2024/12/23 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 C Av D Ox, Muret (31600) | PC Locaux | IB67, IB72 | 9 446 m² | 215 m² | 2022/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 41 Av D Ox, Muret (31600) | PC Locaux | IB67, IB72 | 9 760 m² | 1 173 m² | 2015/11/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
