2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
OGEC DU COLLEGE PRIVE SAINT CHARLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angers.
OGEC DU COLLEGE PRIVE SAINT CHARLES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49100 à Angers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DU COLLEGE PRIVE SAINT CHARLES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2021 - 16/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DU COLLEGE PRIVE SAINT CHARLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/04/2021 - 16/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Angers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DU COLLEGE PRIVE SAINT CHARLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Boule Georges Clemenceau, Angers (49000) | PC Locaux | HM39, HM166 | 7 664 m² | 224 m² | 2021/11/16 |
| 32 Boule Georges Clemenceau, Angers (49000) | PC Locaux | HM39, HM166 | 7 664 m² | 8 m² | 2021/04/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
