OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
304601321 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baugé-en-Anjou.

Profil et organisation

OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 49150 BAUGE-EN-ANJOU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

Activité d’urbanisme de OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME compte 3 autorisations recensées sur la période 22/01/2015 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

22/01/2015 - 25/06/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

2 autorisations sur la période 16/10/2015 - 25/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Baugé-en-Anjou. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Route De Sainte Catherine Bauge, Baugé-en-Anjou (49150) PC Locaux AK213, AK218 26 181 m² 146 m² 2024/06/25
2 Route De Sainte Catheri, Baugé-en-Anjou (49150) PC Locaux AK213, AK218 26 014 m² 966 m² 2015/10/16

Permis de démolir de OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

1 autorisation sur la période 22/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Baugé-en-Anjou. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
2 Route De Sainte Catherin, Baugé-en-Anjou (49150) PD AK219 9 711 m² 2015/01/22

Répartition géographique des autorisations de OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

Sources des informations sur OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME ?
OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME ?
Le profil de OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DU COLLEGE PRIVE NOTRE DAME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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