OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
786150953 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cholet.

Profil et organisation

OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 49300 CHOLET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

Activité d’urbanisme de OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2022 - 06/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/10/2022 - 06/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

1 autorisation sur la période 06/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cholet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
19 Rue De L'etoile, Cholet (49300) PC Locaux AK745 13 531 m² 580 m² 2023/04/06

Permis de démolir de OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

1 autorisation sur la période 06/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Cholet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
19 Rue De L Etoile, Cholet (49300) PD AK745 13 531 m² 2022/10/06

Répartition géographique des autorisations de OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

Sources des informations sur OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC ?
OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC ?
Le profil de OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DES ECOLES PRIVEES JEANNE D'ARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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