2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
3
OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chartres.
OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28000 à Chartres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN compte 8 autorisations recensées sur la période 28/10/2014 - 16/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/10/2014 - 16/10/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Chartres. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC D'ENSEIGNEMENT DU BASSIN CHARTRAIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8-10 Rue De La Mairie, Mignières (28630) | PC Locaux | ZB14, ZB15 | 4 504 m² | 57 m² | 2014/10/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 15/06/2017 - 16/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chartres. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue De Chateaudun, Chartres (28000) | PD | AT229, AT227 | — | 2025/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 25 23 21 Rue De Chateau, Chartres (28000) | PD | AT229, AT236 | 3 596 m² | 2024/01/31 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av Bethouart, Chartres (28000) | PD | BL533 | 28 491 m² | 2017/06/15 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
