OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS - Permis de construire et DP

Active
324714922 Association déclarée PME Créée le 01/01/1982

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS

OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labarthe-sur-Lèze.

Profil et organisation

OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 31860 à Labarthe-sur-Lèze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
Section NAF
P - Enseignement
Division NAF
85 - Enseignement
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS

Activité d’urbanisme de OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS

OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2026 - 28/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/09/2026 - 28/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS

1 autorisation sur la période 28/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Labarthe-sur-Lèze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS dans le dataset PC de Sitadel.

La seule autorisation de ce type.

Répartition géographique des autorisations de OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS

Sources des informations sur OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS ?
OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS ?
Le profil de OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DE L'ECOLE SAINT LOUIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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