OGEC DE LA RAVOIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
302955000 Association déclarée Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 85.20Z - Enseignement primaire

Siège

Savoie (73)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de OGEC DE LA RAVOIRE

OGEC DE LA RAVOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ravoire.

Profil et organisation

OGEC DE LA RAVOIRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73490 à LA RAVOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
OGEC DE LA RAVOIRE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.20Z - Enseignement primaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC DE LA RAVOIRE

Activité d’urbanisme de OGEC DE LA RAVOIRE

OGEC DE LA RAVOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2014 - 29/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE LA RAVOIRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/04/2014 - 29/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC DE LA RAVOIRE

1 autorisation sur la période 29/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Ravoire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE LA RAVOIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
571 Rue Hector Berlioz, La Ravoire (73490) PC Locaux E244 4 304 m² 316 m² 2014/08/29

Permis de démolir de OGEC DE LA RAVOIRE

1 autorisation sur la période 14/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Ravoire. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
571 Rue Hector Berlioz, La Ravoire (73490) PD E244 2014/04/14

Répartition géographique des autorisations de OGEC DE LA RAVOIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC DE LA RAVOIRE

Sources des informations sur OGEC DE LA RAVOIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC DE LA RAVOIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC DE LA RAVOIRE ?
OGEC DE LA RAVOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC DE LA RAVOIRE ?
Le profil de OGEC DE LA RAVOIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC DE LA RAVOIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC DE LA RAVOIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC DE LA RAVOIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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