2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Jean-de-Maurienne.
ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 73300 à Saint-Jean-de-Maurienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/10/2013 - 28/02/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/10/2013 - 07/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Jean-de-Maurienne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSO DIOCESAINE DE MAURIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 43 Rue Du Mont-Cenis, Val-Cenis (73480) | PC Locaux | D1256 | 192 m² | 77 m² | 2016/01/07 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 165 Rue Jean Huguet, Saint-Jean-de-Maurienne (73300) | DP Locaux | BH68A | — | 8 m² | 2013/10/24 |
2 autorisations sur la période 24/04/2020 - 28/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Maurienne. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Faubourg Bonrieux, Saint-Jean-de-Maurienne (73300) | PA | AC339 | 1 425 m² | 2021/02/28 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Faubourg Bonrieux, Saint-Jean-de-Maurienne (73300) | PA | AC339 | 1 425 m² | 2020/04/24 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
