2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
OGEC DE L ECOLE PRIVEE ST AUBIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ponts-de-Cé.
OGEC DE L ECOLE PRIVEE ST AUBIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49130 aux Ponts-de-Cé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE L ECOLE PRIVEE ST AUBIN compte 1 autorisation recensée sur la période 16/11/2020 - 16/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L ECOLE PRIVEE ST AUBIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement aux Ponts-de-Cé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE L ECOLE PRIVEE ST AUBIN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Marceau, Les Ponts-de-Cé (49130) | PC Locaux | AE146, AE148 | 2 133 m² | 214 m² | 2020/11/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
