2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
OGEC DE L ECOLE PRIVEE SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lys-Haut-Layon.
OGEC DE L ECOLE PRIVEE SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49310 à Lys-Haut-Layon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OGEC DE L ECOLE PRIVEE SAINT JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 27/10/2020 - 27/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE L ECOLE PRIVEE SAINT JOSEPH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 27/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Lys-Haut-Layon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De L' Ecole Saint-Joseph Le Voide, Lys-Haut-Layon (49310) | PD | AY103 | 506 m² | 2020/10/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
