OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevigne-en-Layon.
Profil et organisation
OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 49380 à BELLEVIGNE-EN-LAYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
Activité d’urbanisme de OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2022 - 20/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
2 autorisations sur la période 21/07/2022 - 20/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Bellevigne-en-Layon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du 11 Novembre, Bellevigne-en-Layon (49380) | DP Locaux | AC593, AC594 | 10 518 m² | 15 m² | 2025/02/20 |
| 303 Rue Du 11 Novembre, Bellevigne-en-Layon (49380) | PC Locaux | AC593, AC594 | 10 518 m² | 64 m² | 2022/07/21 |
Permis de démolir de OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
1 autorisation sur la période 20/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bellevigne-en-Layon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Du 11 Novembre, Bellevigne-en-Layon (49380) | PD | AC593, AC594 | 10 518 m² | 2025/02/20 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC DE COLLEGE PRIVE MIXTE ST PAUL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.