OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH - Permis de construire et DP

Cessée
779309962 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH

OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH

Activité d’urbanisme de OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH

OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH compte 2 autorisations recensées sur la période 09/09/2013 - 08/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/09/2013 - 08/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH

2 autorisations sur la période 09/09/2013 - 08/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Bis Rue Du Lycee, Bourg-en-Bresse (01000) PC Locaux BC459 39 365 m² 14 m² 2014/07/08
3 Bis Rue Du Lycee, Bourg-en-Bresse (01000) PC Locaux BC459 39 365 m² 388 m² 2013/09/09

Répartition géographique des autorisations de OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH

Sources des informations sur OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH ?
OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH ?
Le profil de OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OGEC BOURG COLLEGE ST JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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