2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
OFFICE PATRIMOINE CONSEIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Égreville.
OFFICE PATRIMOINE CONSEIL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 68640 à Muespach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
OFFICE PATRIMOINE CONSEIL compte 3 autorisations recensées sur la période 27/11/2013 - 01/10/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE PATRIMOINE CONSEIL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/11/2013 - 03/02/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Baltzenheim. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE PATRIMOINE CONSEIL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Paquerettes Schlossgarten, Baltzenheim (68320) | PC Mixte | 40233P | 1 400 m² | 487 m² | 2014/02/03 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Poterne Chemin De Sain Marc, Égreville (77620) | PC Logement | G1724, G1726 | 13 143 m² | 2 291 m² | 2013/11/27 |
1 autorisation sur la période 01/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Égreville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du 19 Mars 1962 Chemin Vert, Égreville (77620) | PA | G1277, G1253 | — | 2014/10/01 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
