Présentation détaillée de OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE
OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rambouillet.
Profil et organisation
OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 78120 à Rambouillet.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE
SIREN
Forme juridique
Établissement public local à caractère industriel ou commercial
Activité principale
NAF 79.90Z - Autres services de réservation et activités connexes
Permis de construire et DP de OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE
Activité d’urbanisme de OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE
OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE compte 1
autorisation recensée
sur la période 23/10/2018 - 23/10/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/10/2018 - 23/10/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE
1 autorisation sur la période 23/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Rambouillet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE ?
OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE ?
Le profil de OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE RAMBOUILLET ET PAYS D'YVELINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.