NOVALYS - Permis de construire et DP

Active
752801076 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 05/07/2012

Infos clés

Siège

Somme (80)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de NOVALYS

NOVALYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Combs-la-Ville.

Profil et organisation

NOVALYS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 80000 à AMIENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
NOVALYS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
05/07/2012
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de NOVALYS

Activité d’urbanisme de NOVALYS

NOVALYS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/01/2013 - 24/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour NOVALYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/01/2013 - 24/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de NOVALYS

2 autorisations sur la période 12/01/2013 - 24/03/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Combs-la-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOVALYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Avenu Barbusse, Vigneux-sur-Seine (91270) PC Logement AP443, AP216 3 207 m² 2015/03/24
Rue Bateliere, Combs-la-Ville (77380) PC Logement A5100, A3151 1 576 m² 2 036 m² 2013/01/12

Répartition géographique des autorisations de NOVALYS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à NOVALYS

Sources des informations sur NOVALYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur NOVALYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOVALYS ?
NOVALYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOVALYS ?
Le profil de NOVALYS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOVALYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOVALYS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOVALYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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