Présentation détaillée de NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dijon.
Profil et organisation
NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
Activité d’urbanisme de NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE compte 3
autorisations recensées
sur la période 07/07/2022 - 25/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
07/07/2022 - 25/07/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
2 autorisations sur la période 07/07/2022 - 25/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Dijon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE ?
NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE ?
Le profil de NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à NOUVELLE ASSOC EDUCAT POPULAI ST-BENIGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.