LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE - Permis de construire et DP

Active
833012016 Association déclarée ETI Créée le 01/01/2018

Chiffres clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Dijon.

Profil et organisation

LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 21000 DIJON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
SIRET du siège
Sigle
CBFC
Date de création
01/01/2018
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
1 000-1 999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Activité d’urbanisme de LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/05/2019 - 31/03/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

03/05/2019 - 31/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

5 autorisations sur la période 03/05/2019 - 31/03/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Dijon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15Bis Rue Saint-Pierre Le Vif, Sens (89100) PC Locaux AV385 3 414 m² 295 m² 2026/03/31
5 Rue Du Tire Pesseau, Dijon (21000) DP Mixte EL174 400 m² 158 m² 2026/02/11
9 Rue Des Cortots, Fontaine-lès-Dijon (21121) PC Locaux BA151, BA152 4 212 m² 995 m² 2024/12/23
7-13 Chemin Du Fort De La Motte, Dijon (21000) DP Locaux EK320 35 741 m² 9 m² 2024/01/12
8 Avenue Guigone De Salins, Beaune (21200) DP Locaux BX403 8 075 m² 571 m² 2019/05/03

Répartition géographique des autorisations de LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Demandeurs comparables à LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Sources des informations sur LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE ?
LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE ?
Le profil de LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LES PEP DU CENTRE DE LA BOURGOGNE FRANCHE COMTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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